Saisissez votre SIRET pour préremplir les informations disponibles. Gardez aussi votre justificatif d’immatriculation à portée de main : il contient le nom officiel, le SIRET, la forme juridique et l’adresse de l’entreprise.
Ouvrez aussi l’annonce du marché et son règlement de consultation pour retrouver l’acheteur, l’intitulé et le lot éventuel. Les coordonnées et les capacités peuvent être complétées plus tard dans Word.
Que faire après le téléchargement ?
Ouvrez le ZIP pour récupérer DC1.docx et DC2.docx.
Relisez vos réponses et complétez les rubriques manquantes, notamment les déclarations sur l’honneur.
Ajoutez les justificatifs et votre offre selon le règlement de consultation. Vérifiez les consignes de signature, puis déposez le tout avant la date limite.
Plusieurs lots ou plusieurs entreprises ?
Cet outil prépare une candidature individuelle, pour un marché entier ou un lot. Pour plusieurs lots, générez une paire de documents par lot.
Si plusieurs entreprises répondent ensemble, utilisez les formulaires officiels et leurs notices pour renseigner les membres du groupement et son mandataire.
Je n’ai pas trois années de chiffre d’affaires. Que renseigner ?
Renseignez les exercices disponibles depuis la création de votre entreprise. N’inventez pas de chiffres pour les années où elle n’existait pas. Vous pouvez aussi passer cette étape et compléter le Word ensuite, en vous appuyant sur les renseignements et justificatifs demandés par l’acheteur.
Dois-je signer les DC1 et DC2 ?
Vérifiez les instructions de signature dans le règlement de consultation, le document qui explique comment répondre au marché. Le téléchargement ne signe pas les fichiers. Avant le dépôt, relisez notamment la déclaration sur l’honneur du DC1 et faites compléter les documents par une personne habilitée à engager l’entreprise.
Les formulaires DC1 et DC2 sont-ils obligatoires ?
Ce sont des modèles pour présenter une candidature. Le DUME, document unique de marché européen, est une autre façon de fournir les renseignements et déclarations de candidature. Consultez les documents de la consultation pour préparer les informations attendues.
Puis-je modifier les documents après le téléchargement ?
Oui. Ouvrez le dossier ZIP téléchargé pour récupérer DC1.docx et DC2.docx, puis ouvrez ces fichiers dans Word ou LibreOffice. Vous pouvez corriger les informations et compléter les rubriques. Si l’acheteur demande un PDF, exportez votre document dans ce format après l’avoir relu et conservez le Word pour vos prochaines modifications.
Guide fondé sur les formulaires officiels de la DAJ et les informations de Service Public. Instao est indépendant de l’administration. Vos réponses ne sont pas enregistrées : gardez cette page ouverte pour les conserver.